Marque expirée - Marque en non vigueur

CORTITE
LE CARBONE-LORRAINE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1404877
Date de dépôt :
23/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017

Présentation de la marque CORTITE

Déposée le 23 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) LE CARBONE-LORRAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORTITE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE CARBONE-LORRAINE domicilié(e) Immeuble La Fayette, 2-3 Place des Vosges, La Défense 5 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 060 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORTITE est expirée depuis le 23 avril 2017.

LE CARBONE-LORRAINE a également déposé les autres marques suivantes : RIGILOR , SINTACLOR , SINTACLOR , C , RIGILOR , CJ CEFILAC , ROTAGRAF , ACTINA , AEROLOR , CL CARBONE LORRAINE


LE CARBONE-LORRAINE Société Anonyme - Immeuble La Fayette, 2-3 Place des Vosges, La Défense 5 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 572060333


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 2007 n°2339770 - Publication au BOPI 2007-04-23

Renouvellement sans limitation n°2087415 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 6 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458166 - Publication au BOPI 2007-08-06

Inscription le 21 mars 1997 - Changement d'adresse n°235205 - Publication au BOPI 1997-03-21

Dispositif d'assemblage conducteur d'électricité entre balai en charbon et ressort.